Stéphen Kerckhove


De: Stephen KERCKHOVE
directeur général
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Pour Agir pour l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Mai 202325/05/2023
De: Kerckhove (Stephen)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément etd'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
outre les cinq représentants de l'Etat énumérés à l'article 1er de l'arrêté du
23 juillet 1992
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Kerckhove (Stéphen)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi n° 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Kerckhove (Stephen)
au titre d'Agir pour l'environnement
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Kerckhove (Stéphen)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Lapp (Karim)
Groupe:
nomination
01 Novembre 200101/11/2001
De: Kerckhove (Stéphen)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Lapp (Karim)
Groupe:
nomination
25 Septembre 200125/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.